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MENTIONS LÉGALES — Les Ti’Chats
1. Éditeur du site
Le présent site est édité par :
Les Ti’Chats
Association de protection féline (Loi 1901) déclarée à la Préfecture.
Siège social : Siège social : Hotel de ville 91160 Champlan
Numéro SIRET : 82934559400024
Email de contact : contact@lestichats.fr
Téléphone : 06 37 62 82 35
2. Hébergeur
Le site est hébergé par :
OVH SAS
Adresse : 2 rue Kellermann, 59100 Roubaix, France
Téléphone : +33 9 72 10 10 07
3. Propriété intellectuelle
L’ensemble du contenu présent sur ce site (textes, images, visuels, logos, éléments graphiques, vidéos, etc.) est la propriété exclusive de l’association Les Ti’Chats, sauf mention contraire.
Toute reproduction, distribution, modification, adaptation ou publication, même partielle, est strictement interdite sans autorisation écrite préalable.
4. Activité de la boutique
La boutique en ligne Les Ti’Chats propose des produits dérivés au profit de l’association.
100 % des bénéfices sont utilisés pour financer la nourriture, les soins, les sauvetages et les actions de l’association.
Les produits sont imprimés à la demande via nos partenaires fabricants.
La vente en ligne est gérée par l’association Les Ti’Chats.
5. Données personnelles
Les données personnelles collectées dans le cadre de votre commande ou de votre inscription à la Gazette des Ti’Chats sont strictement utilisées pour :
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- la communication avec les clients
- l’envoi d’informations liées à l’association
Vos données ne sont jamais vendues ni transmises à des tiers non autorisés.
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6. Cookies
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7. Responsabilité
L’association Les Ti’Chats s’engage à fournir des informations fiables sur ses produits et ses actions.
Cependant, elle ne saurait être tenue responsable :
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- d’interruptions temporaires du site
- d’éventuelles incompatibilités techniques
8. Litiges
En cas de litige, une solution amiable sera recherchée avant toute action judiciaire.
À défaut d’accord, le litige pourra être porté devant les tribunaux français compétents.
